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Marques déposées par GAUBY Gérard
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DOMAINE GAUBY Le Pain de Sucre
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE GAUBY Le Pain de Sucre
GAUBY Gérard

Numéro de dépôt :
3531525
Date de dépôt :
15/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2017
DOMAINE GAUBY Le Pain de Sucre de GAUBY Gérard

Présentation de la marque DOMAINE GAUBY Le Pain de Sucre

Déposée le 15 octobre 2007 par GAUBY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE GAUBY Le Pain de Sucre »

Le déposant est GAUBY Gérard domicilié(e) Domaine GAUBY,66600 CALCE - 66600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR Gérard GAUBY domicilié(e) DOMAINE GAUBY, LA MUNTADA,66600 CALCE - 66600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GAUBY Le Pain de Sucre est expirée depuis le 15 octobre 2017.

GAUBY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE GAUBY , LES CALCINAIRES , CARÍCIA


GAUBY Gérard - Domaine GAUBY,66600 CALCE - 66600 - France


MONSIEUR Gérard GAUBY - DOMAINE GAUBY, LA MUNTADA,66600 CALCE - 66600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Vin d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Roussillon, Côtes du Roussillon Villages, vin de pays des Côtes Catalanes, provenant de l'exploitation ainsi exactement dénommée DOMAINE GAUBY.